Déposée le 5 septembre 2001 par ALAIN CROZAT, PATRICK LEPOITTEVIN, HERVE PATAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOULIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Les déposants sont ALAIN CROZAT, domicilié(e) ROUTE DU CHATEAU D'EAU, 64210 ARBONNE - France, PATRICK LEPOITTEVIN, domicilié(e) 15 RUE MARCEAU, 64200 BIARRITZ - France, HERVE PATAUD, domicilié(e) LE CHAMP DU MONT, 14130 PIERREFITTE EN AUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN CROZAT - France.
La marque DOULIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOULIT est expirée depuis le 5 septembre 2011.
ALAIN CROZAT a également déposé les autres marques suivantes : STERILSOL , JASON
ALAIN CROZAT - ROUTE DU CHATEAU D'EAU, 64210 ARBONNE - France
PATRICK LEPOITTEVIN - 15 RUE MARCEAU, 64200 BIARRITZ - France
HERVE PATAUD - LE CHAMP DU MONT, 14130 PIERREFITTE EN AUGE - France
ALAIN CROZAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Produit pour absorber (litière pour chevaux) . Produit hygiénique (litière pour chevaux) Produit forestier (litière pour chevaux)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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